Notre filiation d’un enfant i l’interieur tout d’un couple non marie ne s’etablit nullement automatiquement. Elle s’fait differemment a l’egard du pere et de la maman. Quand le nom d’la mere figure sur l’acte de naissance, le lien de filiation maternelle reste etabli. En revanche, avant ou apres la naissance de l’enfant, le pere devra obligatoirement faire une reconnaissance de paternite.
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Avant Notre naissance
Le pere (tel sa maman) peut reconnaitre son enfant avant la naissance.
Notre reconnaissance va se faire au sein d’ toute mairie en presentant nos documents suivants :
- Justificatif d’identite
- Justificatif de domicile (ou de residence) de moins de 3 mois.
L’officier d’etat civil redige immediatement l’acte de reconnaissance. Il claque signer via le parent. Cela lui remet une copie de l’acte qu’il faudra presenter lors en declaration maternel.
L’acte de reconnaissance mentionne les noms et prenoms des parents.
Ou s’adresser ?
Au moment de la declaration maternel
Des lors que le nom d’une mere figure dans l’acte maternel de l’enfant, la filiation maternelle reste automatique et Notre mere n’a pas de demarche a Realiser.
En revanche, Afin de etablir la filiation paternelle, le pere devra reconnaitre l’enfant.
Il peut le Realiser a l’occasion d’une declaration de naissance. Elle est aussi contenue dans l’acte de naissance de l’enfant.
A le loisir d’une naissance du 1 er enfant, un livret de famille est delivre.
Apres la declaration de naissance
- Cas general
- Accouchement sous X
Cas general
Des au cours que le nom une mere figure dans l’acte maternel de l’enfant, la filiation maternelle est automatique et la mere n’a pas de demarche a Realiser.
En revanche, pour etablir la filiation paternelle, le pere doit reconnaitre l’enfant.
L’acte de reconnaissance peut indiquer les dates et lieu maternel, le sexe et les prenoms de l’enfant ou l’ensemble de renseignements utiles sur la naissance.
Toutefois, au cours de l’accouchement, la mere pourra demander que le secret de son admission ainsi que son identite soit preserve.
Notre reconnaissance va se Realiser dans toute mairie en presentant des documents suivants :
- Justificatif d’identite
- Justificatif de domicile (ou de residence) de moins de 3 mois
Il va i?tre recommande, si on le detient, de se munir d’un acte de naissance de l’enfant ou du livret de famille.
Ou s’adresser ?
J’ai mairie de naissance indique votre reconnaissance en mention de l’acte maternel de l’enfant et dans le livret de famille.
A avouer : la reconnaissance d’un enfant pourra egalement etre faite devant 
1 notaire.
Le pere non marie peut reconnaitre le enfant quel que soit l’age de votre dernier.
Si la filiation est etablie a l’egard tout d’un autre homme, le pere non marie qui a fait une reconnaissance tardive devra contester une telle filiation.
Toutefois, la contestation reste impossible si la filiation a l’egard tout d’un autre homme a ete obtenue avec possession d’etat.
Si la declaration du pere non marie reste tardive, il ne beneficie environ l’exercice de l’autorite parentale. Elle va etre seulement reservee a la tante dont la filiation reste etablie.
Accouchement sous X
Reconnaissance avec le pere
Le pere pourra reconnaitre le enfant ne sous X au sein des 2 mois qui suivent la naissance.
La reconnaissance peut se Realiser au sein d’ chaque mairie en presentant nos documents suivants :
- Justificatif d’identite
- Justificatif de domicile (ou d’origine) de moins de 3 mois
Ou s’adresser ?
S’il ignore les date et lieu de naissance de l’enfant, il est en mesure de saisir le procureur de la Republique Afin de effectuer des recherches i propos des date et lieu d’etablissement de l’acte de naissance.
Reconnaissance par la mere
Notre mere devra reconnaitre l’enfant au sein des 2 mois apres la naissance de l’enfant Afin de demander que ce dernier lui soit remis.
La reconnaissance pourra se faire au sein d’ n’importe quelle mairie en presentant nos documents suivants :
- Justificatif d’identite
- Justificatif de domicile (ou de residence) de moins de 3 mois.
